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Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Les suites du webinaire DGEC / Douane du 13 mai 2025
TRANSPORT INTERNATIONAL ROUTIER (TIR)
Convention TIR (1975) — Changements applicables à partir du 1 er juin 2025
Signature d’une convention de partenariat entre la Douane et France Chimie
La Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) et France Chimie nouent un partenariat pour renforcer la coopération autour des…
La Chimie prise en étau entre les Etats-Unis et la Chine
France Chimie a présenté aujourd’hui le bilan annuel et les perspectives de la Chimie en France. La guerre commerciale actuelle risque…
TVA à l’importation
Rapport spécial de la Cour des comptes européenne – Fraude à la TVA sur les importations
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Le statut de déclarant MACF autorisé : texte publié au Journal officiel – Simplifications dans le cadre d’OMNIBUS
Aides à l’apprentissage pour les employeurs : de nouvelles modalités pour les entreprises
Depuis le 24 février 2025, conformément aux dispositions du décret n° 2025-174 du 22 février 2025, les modalités de l’aide financière…
Taxes énergétiques : précision sur les tarifs normaux
L’administration fiscale apporte des précisions sur le montant des taux pleins de fiscalité sur le gaz, le charbon et l’électricité.
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