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Retour d’expérience : Décomposition thermique d’un produit au cours d’une opération de séchage
Cet accident mortel qui s’est déroulé aux Etats-Unis rappelle que toute opération de séchage impose la réalisation préalable par…
ICPE : bilan 2024 des inspections sur les rétentions et les stockages de liquides inflammables
En 2024, l’inspection des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) a mené deux actions nationales ciblées.…
FAQ des webinaires sur la mise en œuvre de la réglementation sur les liquides inflammables
Entre 2024 et au premier semestre 2025, le BRIEC a participé à plusieurs webinaires organisés par France Chimie. Ces échanges ont permis de…
FAQ sur la transition vers des émulseurs non fluorés
La FAQ liée au webinaire organisé par France Chimie, en collaboration avec le Gesip le 17 avril dernier est disponible.
TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA)
Lettre de désignation du représentant fiscal - Précisions sur les modalités d'utilisation
Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF)
Le Parlement européen valide les modifications - Période effective : Calendrier et obligations
Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Appel à contributions sur l’évolution du mécanisme – Sommet franco-allemand du 29 août
Enquête France Chimie sur les indicateurs de sécurité des procédés en 2024 (PSER)
L’Enquête de France Chimie PSER sur les indicateurs de sécurité des procédés pour l’industrie chimique en France est étendue…
Révisions réglementaires sur les liquides inflammables : l’arrêté ministériel du 12 juin 2025 actualise cinq textes clés
L’arrêté ministériel du 12 juin 2025 marque une étape importante dans l’évolution du cadre réglementaire. En apportant des corrections…
FAQ du webinaire sur les récipients mobiles de liquides inflammables
Le 3 avril dernier, lors d’un webinaire organisé par France Chimie, le BRIEC a apporté des précisions sur l’application de l’arrêté…
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