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Mise en œuvre du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
La Commission européenne a publié les « valeurs par défaut » en matière d’émissions de gaz à effet de serre à déclarer et des…
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Quelles obligations pendant la période de transition ?
Le Gouvernement lance la plateforme « Transition écologique » pour les TPE/PME
Le nouveau site internet a pour objectif de simplifier l’accès aux aides et aux dispositifs d’accompagnement à la transition pour les entr…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 novembre 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 15 novembre 2023.
Feuille de route de décarbonation de la Chimie en France
France Chimie présente la nouvelle feuille de route de décarbonation de la Chimie en France, qui permet d’atteindre entre -41 % et -49 %…
Fonds innovation 2024 : soutien européen à la décarbonation
La Commission européenne a annoncé le lancement d’appels à projets relatifs à la décarbonation le 23 novembre 2023.
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 octobre 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 octobre 2023.
Rencontre avec les fournisseurs de solutions de décarbonation le 22 novembre
Le Comité Stratégique de Filière Nouveaux Systèmes Energétiques organise une rencontre avec les fournisseurs de solutions de décarbonation…
Publication de la directive « énergies renouvelables » au Journal officiel
La révision de la directive européenne sur les énergies renouvelables est publiée au Journal officiel de l’Union européenne.
Appel d’offres européen pour la production d’hydrogène renouvelable
La Commission européenne organise une réunion d’information sur le premier appel d’offres européen pour la production d’hydrogène reno…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 octobre 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 octobre 2023.
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 septembre 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 septembre 2023.
Feu vert de la Commission pour le soutien à la chaleur issue des déchets
La Commission européenne a approuvé une aide d’Etat de 300 M€ pour soutenir la production de chaleur à partir de combustibles solides de…
Rappels des soutiens publics à la décarbonation de l’industrie
Les appels à projets de l’ADEME visant la décarbonation de l’industrie se termineront le 12 décembre 2023.
Décryptage des contrats d’approvisionnement en biométhane
GRT Gaz publie un décryptage des contrats d’approvisionnement en biométhane à destination des entreprises industrielles.
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