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Produits soumis à accise/contribution indirecte
Nouveau bulletin officiel des Douanes sur la procuration
Formations ICC France - Valeur en douane & Prix de transfert : sécuriser vos flux dans un monde fragmenté
5 novembre 2025 - Format hybride
Journée d’études du Citepa
« Vers un air plus sain » à la Journée Nationale de la Qualité de l’Air le 14.10.2025.
Air : s’informer par deux publications intéressantes
Bilan de la qualité de l’air et inventaire des émissions.
Journée de présentation et d'échanges des projets de deux guides liés à IED
IED - BREF : Projets de guides Stabilité et Inventaire
La liste des substances dans l’eau bientôt mise à jour
Accord bruxellois relatif à la révision de la liste de substances issue de la Directive Cadre sur l’Eau.
Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Le Conseil de l’UE approuve les simplifications - Nouvel outil de calcul de la DGEC
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