14 octobre 2011 Document Brexit et réglementation

Organisation mondiale du commerce

La conférence ministérielle de décembre 2011 sera l’occasion d’approfondir cet état des lieux afin de déterminer la manière de procéder et clarifier ce que les pays membres attendent de l’OMC. CI 72

14 juin 2012 Document Brexit et réglementation

Accessions à l'OMC

Les processus d'adhésion du Monténégro et du Samoa à l'Organisation mondiale du commerce sont terminés. Le 29 avril, l'OMC a accueilli le Monténégro en tant que son 154è membre et le 10 mai, le Samoa comme 155è pays membre. CI 74

14 avril 2011 Document Brexit et réglementation

Matières premières et accès aux terres rares : communication de la CE

La stratégie de la Commission européenne pour les matières premières se partage en 3 piliers... CI 70

14 novembre 2012 Document Brexit et réglementation

Terres rares / Chine

L'accès aux matières premières demeure un problème en Chine malgré l'aboutissement en 2012 de la plainte conjointe de l'UE, des USA et du Mexique contre la Chine concernant l'accès à 9 matières p premières essentielles... CI 75

15 janvier 2021 Document Brexit et réglementation

BREXIT & GB Chemicals Regulation - 12/01/2021

20 juin 2018 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

T 604 Rev 1 - Réglementation parasismique "Risque Spécial" - Arrêté du 15 février 2018

  Cette circulaire a pour objet de synthétiser le contenu de l’arrêté du 15 février 2018 (modification de la section II de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié) applicable aux installations SEVESO. Cette version révise et remplace la version d’août 2014.   T 604 Rev. 1

16 juillet 2025 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Gestion de crise en cas d’intrusion d’activistes

La présente circulaire technique résume les différents aspects de la gestion de crise liée aux intrusions de masse de manifestants / d’activistes. Elle propose des exemples de fiches réflexe et des bonnes pratiques. T 686

14 octobre 2006 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Réunion UIC / Ministère de l'emploi et de la solidarité du 05/10/2001 : explosion de Toulouse

Le 5 octobre dernier, l'UIC, l'UFIP (Pétrole) et les fédérations Chimie des 5 organisations syndicales ont participé à une réunion organisée par Mme Elisabeth GUIGOU, Ministre de l'Emploi et de la Solidarité. NS 56