Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
168 Résultats
Page
Lutte contre la déforestation
Simplifications mais aussi allongement de la liste des produits concernés !
Législation européenne sur les précurseurs chimiques de drogues
Réponses du CEFIC à la dernière consultation de la Commission
Accises sur l’électricité : modalités d’application des tarifs réduits
L’administration fiscale apporte des précisions sur les modalités d’application des tarifs réduits d’accise sur l’électricité à la…
Etude de l’impact des bassins industriels sur la santé des riverains
Cette étude épidémiologique , menée conjointement par l’Ineris et Santé publique France , a permis d’analyser, pour la première fois…
Loi de finances pour 2026 : fiscalité énergie & environnement
La loi de finances pour 2026 modifie les taux d’accise sur l’électricité et le gaz et introduit une redevance PFAS dans les rejets aqueux.…
Webinaire France Chimie - Fiscalité sur le gaz et l’électricité
Comment évoluent les taux d’accises sur le gaz et l’électricité applicables à la Chimie au 1 er janvier 2026, et comment bénéficier…
Accises sur l’électricité
Nouveaux taux réduits d’accise sur l’électricité à compter du 1 er janvier 2026 pour les secteurs industriels.
Page