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Bonnes pratiques de prévention du risque ATEX
Présentation de la DGT, de l'INRS et de l'INERIS lors du webinaire dédié à l'ATEX, le 16 mars 2026.
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FAQ du webinaire du 16 mars 2026 sur l'ATEX
Cette foire aux questions a été établie à l’issue du webinaire en ligne. Les réponses ont été apportées par les orateurs : DGT, INRS et INERIS.
Veille réglementaire SSE du 1er au 31 mai 2026
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 31 mai 2026.
Accidentologie liée aux travaux par point chaud
Le BARPI partage ses recommandations pour prévenir les risques.
Enquête France Chimie sur les indicateurs de sécurité des procédés en 2025 (PSER)
L’enquête PSER est prolongée jusqu’au 17 juillet à minuit. N’attendez pas pour y répondre !
Prévention des risques liés aux pertes d’utilités : retour sur la campagne d’inspection nationale menée par les autorités en 2025
Des axes de progrès sont clairement identifiés.
Signature majoritaire de l’accord sur l’indemnisation des salariés placés en activité partielle
CPPNI du 16 avril 2026 Un accord de reconduction sur le dispositif d’indemnisation des salariés placés en activité partielle a été signé par 3 organisations syndicales : CFDT, CFE-CGC et Force Ouvrière. Cet accord majoritaire n’est pas susceptible d’opposition. Cet accord entrera en vigueur le 1er jour du mois qui suit la parution de l’arrêté d’extension, et au plus tard, le 1er octobre 2026 (date à laquelle le précédent accord prend fin). Il reconduit le dispositif d’indemnisation Chimie jusqu’au 31 mars 2028 et précise également que cette indemnisation conventionnelle s’inscrit dans le prolongement du dispositif légal.
Obligations légales de débroussaillement (OLD)
Encore beaucoup de questions se posent sur les modalités de mise en œuvre par les exploitants.
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