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Bulletin économique n°76 - 1er trimestre 2026
Déjà fragilisée depuis quatre ans, la Chimie en France fait face à une nouvelle crise avec le conflit en Iran
Circulaire Redevance consommation eau potable : aide aux entreprises
La circulaire T692 présente les modalités d’obtention d’un soutien financier à la redevance Agence de l’Eau pour Consommation – attention déclaration à effectuer avant le 31 juillet 2026, pour une aide au titre des années 2025 ou 2026.
REP emballages professionnels : guide d’interprétation pour l’identification du producteur d’emballages
Ce guide propose des règles communes d’interprétation de la notion de “producteur” en en rappelant le cadre réglementaire. Il vise à…
Bulletin économique - 1er trimestre 2026
Déjà fragilisée depuis quatre ans, la Chimie en France fait face à une nouvelle crise avec le conflit en Iran
Bulletin économique - 1er trimestre 2026 - Graphiques
Déjà fragilisée depuis quatre ans, la Chimie en France fait face à une nouvelle crise avec le conflit en Iran
Veille réglementaire SSE du 1er au 31 mai 2026
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 31 mai 2026.
REP emballages professionnels : agrément des 3 éco-organismes
Citeo Pro , Leko Pro et Twiice viennent de recevoir leur agrément au titre de la REP emballages professionnels qui démarre le 1 er juillet 202…
Veille réglementaire SSE du 1er au 30 avril 2026
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 30 avril 2026.
Conflit en Iran : la réponse européenne à la hausse des prix de l’énergie
La Commission européenne propose des mesures pour faire face à la hausse des prix de l’énergie liée au conflit au Moyen-Orient.
Veille réglementaire SSE du 1er au 31 mars 2026
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 31 mars 2026. A noter ce mois-ci : Adoption de l’objectif de réduction des émissions de gaz à effet de serre de l'Union européenne L’Union Européenne se fixe un objectif de -90 % d’émissions de gaz à effet de serre en 2040 par rapport à 1990, en vue d’atteindre la neutralité carbone en 2050.
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