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Négociations commerciales transatlantiques (TTIP) : stop ou encore ?
Le moins que l’on puisse dire c’est que ces dernières semaines la politique a pris le dessus sur l’économie en ce qui concerne les…
2001 : NTIC, l'aube d'une révolution dans les méthodes de la formation continue
La formation continue s’est progressivement développée dans les pratiques des entreprises, notamment dans notre branche où les dépenses atteignent en moyenne 3,6 % de la masse salariale.
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Echange de titres avec soulte : nouveau schéma de montage abusif souligné par l'administration
L'administration a ajouté dans sa liste des pratiques et montages fiscaux abusifs à proscrire un nouveau montage relatif à un échange de…
Généralisation de la facturation électronique – Nouvelles précisions pour les TPE-PME
L’administration fiscale vient de publier 4 nouvelles fiches d'information à destination des TPE-PME
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Formation des personnes autres que les conducteurs employées au transport de marchandises dangereuses par route : le marginal 10316 et son application
Intervention de M. Lemaire, UIC Normandie : prévention des accidents, sécurité juridique des chefs d'entreprises, compléments des dispositions générales de la formation à la sécurité.
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Note aux opérateurs DGDDI : Gestion des demandes de rectification des déclarations en douane
La douane a publié une note aux opérateurs relative à la gestion des demandes de rectification des déclarations en douane dans DELTA G.
Colloque National Recyclage Plastique : 16 et 17 mai à Lyon
Les pôles de compétitivité AXELERA et POLYMERIS, en collaboration avec le pôle de compétitivité TEAM2, les Comités Stratégiques des…
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Négociations UE/MERCOSUR - Nouveau round de discussions et démantèlement tarifaire
La question du biotéhanol destiné à l'industrie chimique est toujours sur la table
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Accord du 28/06/1999 : annexe II
Informations préalables a communiquer par les CFA en vue de figurer sur la liste des centres susceptibles de bénéficier de subventions au titre du c) du a/ de l’article 1 de l’accord collectif du 16 décembre 1994
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