Résultat de recherche

20 mai 2026 Actualité Actualités générales, Économie & compétitivité

France Chimie auditionnée par Régions de France

Frédéric Gauchet, président de France Chimie, était auditionné par la Commission Développement économique de Régions de France.…

14 mai 2012 Document Convention collective & accords de branche

Périodes d'accident du travail ou de maladie professionnelle…

Elle précise que l’article L. 223-4 du code du travail n’assimile à des périodes de travail effectif les périodes ininterrompues, pendant lesquelles l’exécution du contrat de travail est suspendue pour cause d’accident du travail ou maladie professionnelle

16 janvier 2025 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange

Sanctions Russie/Biélorussie

Note France Chimie / FIEEC – 15ème version Mise à jour de FAQs européennes

14 octobre 2003 Document Convention collective & accords de branche

Indemnisation d'une rechute d'accident de travail

A la différence de l’indemnisation maladie, le plafond d’indemnisation par année civile n’est pas applicable en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle.

22 octobre 2018 Actualité TPE - PME - ETI

30 minutes pour tout comprendre à l’opération de l’ADEME « TPE&PME gagnantes sur tous les coûts ! »

Plusieurs Webinaires sont organisés par l’ADEME sur cet accompagnement pour les établissements de 20 à 250 salariés. Financé par…

16 décembre 2020 Document Produits sous contrôle, Autres réglementations

BIENS A DOUBLE USAGE (civil et militaire)

Liste des biens concernés par le régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage à la date du 15 décembre 2020