14 mai 2012 Document Emploi & formation

Rénovation en cours du titre CAIC

Les référentiels rénovés seront présentés à la Commission Paritaire Consultative ‘Industrie’ le 14 juin prochain pour validation. Le cas échéant, le titre pourrait être mis en œuvre dès la rentrée.

15 janvier 2014 Document Fiscalité

Principales modifications introduites par la loi de finances pour 2014 et la loi de finances rectificative pour 2013 en ce qui concerne les taxes à la charge des entreprises autres que l’IS, l’IR et les impôts locaux

Ces textes, LOI n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 de finances pour 2014, et LOI n° 2013-1279 du 29 décembre 2013 ont été publiés au JO du 30 décembre 2013.

14 septembre 2012 Document Convention collective & accords de branche

Europe

Nos lecteurs ont appris, par la grande presse, que des négociations importantes - quoique difficiles - avaient eu lieu à Bruxelles concernant l’avenir de l’Europe et la teneur des textes qui doivent être adoptés à ce sujet.

14 février 2004 Document Emploi & formation

Enseignement : allégement des programmes physique / chimie dans le secondaire

2 janvier 2013 Document Convention collective & accords de branche

Frais professionnels en 2008

L’ACOSS a fait paraître les limites d’exonération des allocations forfaitaires pour frais professionnels pour l’année 2008.