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Publication du Guide de l’eau : seconde étape du programme d’accompagnement Eau
Vous cherchez des solutions concrètes pour améliorer votre gestion de l’eau de manière durable ? France Chimie met à disposition de ses…
Lancement du programme IA Booster France 2030
Dans le cadre de la Stratégie d'Accélération en Intelligence Artificielle (SAIA) du plan France 2030, la Direction Générale des Entreprises…
DEVOIR DE VIGILANCE et RESPONSABILITE DES ENTREPRISES
Les propositions législatives de la Commission attendues pour l’automne 2021
Taxes énergétiques
Transfert de compétences Douane vers DGFiP Le courrier France Chimie adressé au cabinet du ministre délégué aux comptes publics
Dynamique SQAS
Le déploiement de l’évaluation SQAS Entreposage s’accentue grâce à la prise en compte par l’ensemble de la chaine logistique des…
Taux des droits d'accises
Les taux des droits d'accises, concernant les produits énergétiques, en vigueur dans l'Union européenne depuis le 1er janvier 2010 peuvent être consultés...
Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)
Nouveautés concernant les produits pétroliers et dérivés
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