14 octobre 2002 Document

Réunion paritaire plénière UIC du 15/09/1997

Cette réunion inscrite dans la continuité de la politique contractuelle de l’UIC, a été l’occasion de faire « un état des lieux » de l’emploi et de la durée du travail dans notre industrie.

14 octobre 2002 Document Emploi & formation

Validation d'une nouvelle qualification par la CPNE

Une des fonctions de la Commission Paritaire Nationale pour l’Emploi (CPNE) des industries chimiques est d’examiner et de valider chaque année les projets de nouvelles qualifications.

22 septembre 2002 Document Protection de l'environnement, Garanties Financières (fermeture), TPE - PME - ETI

Garanties financières relatives aux seules ''installations Seveso'' : circulaire ministérielle du 18/07/1997

Nous vous diffusons cette circulaire concernant les garanties financières relatives aux « installations Seveso » afin que vous puissiez en prendre connaissance et prévoir les dispositions qui s’imposent.

14 septembre 2002 Document Salaires & avantages sociaux

Intéressement : caractère aléatoire de la prime ouvrant droit aux exonération

Une lettre collective de l'ACOSS du 22 juillet 1997 a pris acte de la validité - reconnue par la Cour de cassation - d'une prime d'intéressement calculée...

14 septembre 2002 Document Convention collective & accords de branche

Procédure applicable en cas de licenciement d'un salarié en cours de congé individuel ou de formation

Le COPACIF a apporté des précisions sur la procédure applicable en cas de licenciement en cours de congé individuel de formation.

14 septembre 2002 Document Protection des travailleurs

Guide pratique de sécurité pour le recours aux entreprises extérieures dans l’industrie chimique

Le recours à des entreprises extérieures, que l’on appelle dans certains cas sous-traitance, est une réalité complexe qui présente de multiple facettes. Selon l’éclairage adopté, la question prend des aspects très différents.

14 septembre 2002 Document Convention collective & accords de branche

Licenciement du salarié reconnu physiquement inapte à l'exercice de son emploi...

Le salarié inapte à l’exercice de son emploi et qui, n’ayant pu être reclassé dans l’entreprise, a dû être licencié (article L 122-24-4 du code du travail) bénéficie de l’ensemble des dispositions...

14 septembre 2002 Document Convention collective & accords de branche

Indemnisation maladie/accident : prise en compte de la rémunération nette

Appelée à statuer sur le point de savoir s’il convenait de prendre en compte la rémunération brute ou la rémunération nette de l’intéressé comme base de calcul de l’indemnisation complémentaire maladie ...

31 août 2002 Document Protection de l'environnement

Décret n° 97-517 du 15/05/1997 relatif à la classification des déchets dangereux

28 août 2002 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Décalorifugeage des appareils à pression de gaz ou de vapeur au cours de leurs visites périodiques réglementaires, de leurs renouvellements d’épreuve