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Nouveau guide technique sur la tenue au séisme
Une version révisée du guide structures et supports (DT 111) est disponible.
“Facts and Figures 2020”, un portrait détaillé de la chimie européenne réalisé par le Cefic
Le Conseil européen de l'industrie chimique vient de publier son dernier rapport d’analyse statistique de la chimie en Europe.
Modalités d'application du dédouanement dit "sur camion"
La DGDDI publie différentes fiches à l’intention des opérateurs au sujet des modalités d’application du dédouanement sur camion
Vers un objectif de décarbonation entre -90 et -95 % en 2040 vs 1990 ?
Le Conseil consultatif scientifique européen sur le changement climatique recommande aux institutions européennes de viser un objectif de -90…
Décret n° 2003-1085 du 12/11/2003 portant transposition de la directive 2002/3/CE
Annexe à la circulaire T 530 du 02/04/2004.
Accord sur la répartition de la contribution FPSPP du 25 septembre 2014
Lors de la réunion paritaire du 24 septembre 2014, il a été examiné un projet d’accord permettant une répartition de la contribution au…
L’IA dans la Chimie : Fiches clés
Ressources pour approfondir l’intelligence artificielle dans la Chimie
Taxes énergétiques
Transfert de compétences Douane vers DGFiP Nouvelle version du projet de courrier France Chimie
Levée d’interdiction de circulation des PL de plus de 7,5 tonnes.
En vue de faciliter l’acheminement de produits de première nécessité pendant les week-end du 8 mai et de l’Ascension, deux arrêtés du 2…
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