Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
9859 Résultats
Page
Suramortissement
La mesure de suramortissement initiée par le gouvernement en avril 2015 pour favoriser l’investissement en France a été prolongée pour une…
Détection de chariot-piéton et réduction automatique de la vitesse par radar - Imperator
En 2020, IMPERATOR a mis en place des systèmes de détection piéton/chariot et de réduction automatique de la vitesse des chariots dans ses zones de stockage, afin de prévenir les collisions. Cette fiche fait partie du DT125 des initiatives Responsible Care.
-
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 décembre 2022
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 décembre 2022.
-
Obligation des représentants en douane enregistrés
La Douane publie une circulaire relative aux modalités d'enregistrement et de suivi des représentants en douane enregistrés
DECLARATION D’ECHANGES DE BIENS 2022
Arrêté abrogeant les dispositions entre Etats membres Note de service sur le volet « statistiques »
Déploiement des exigences de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié sur la prévention des risques accidentels
Le BRIEC (Bureau des Risques des Industrie de l’Energie et de la Chimie) a apporté des précisions utiles lors du webinaire sur le sujet…
-
REACH et nanomatériaux : comment préparer les enregistrements REACH et FDS ?
France Chimie vous propose une web-conférence gratuite le 7 décembre à 11h00 !
Loi Rebsamen : précisions apportées par décret sur la délégation unique du personnel et sur l'instance de "regroupement"
Deux décrets d’application de la loi n°2015-994 du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l’emploi (dite « loi Rebsamen ») en date du 23 mars 2016 ont été publiés au Journal Officiel du 24 mars 2016. Ces décrets concernent la délégation unique du personnel (DUP) et l’instance de regroupement.
Page