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Publication de deux nouveaux textes
Publication d'une circulaire sur dépôt temporaire et les rectificatifs acte délégué CDU
Suspensions tarifaires au 1er janvier 2017
Mise à jour des suspensions tarifaires au 1er janvier 2017
SYSTEMES D’INFORMATION DOUANIERS
Delta T (Transit) - Consignes à suivre pour indiquer l'EXPEDITEUR et le DESTINATAIRE de la déclaration de transit
Système d'information douanier
Delta Import et Export/SDS (Suivi de Sortie)) – Webinaire Douane du 18 juin 2025
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Notes aux opérateurs DGDDI : substitution entrepôt de type D + déconnexion Delta et Trigo
Publication de deux notes aux opérateurs
PROFITEZ DES OPPORTUNITÉS AVEC LA DOUANE
Webinaire organisé par le bureau de la politique tarifaire et commerciale de la DGDDI, avec la participation du département des statistiques
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Exonérations de droits de douane au 1er janvier 2018
La Commission européenne a publié les deux règlements relatifs aux listes de produits bénéficiant de suspensions et contingents tarifaires…
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Numéro EORI : conditions procédure d'immatricualtion et d'utilisation des numéros EORI en France
La circulaire de la Douane, du 5 janvier 2012, porte sur l’immatriculation EORI dans le cadre de la mise en œuvre de l’amendement sûreté-sécurité du Code des Douanes Communautaire.
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