Résultat de recherche

7 janvier 2025 Actualité Énergie, Transition énergétique

Soutien à l’hydrogène bas-carbone

Le gouvernement a lancé un appel à candidature pour soutenir la production d’hydrogène par électrolyse de l’eau pour des usages industri…

6 janvier 2025 Actualité Énergie, Transition énergétique

Appel d’offres "Grands projets industriels de décarbonation 2024"

Un appel d’offres pour la décarbonation des grands sites industriels a été lancé le 31 décembre 2024.

6 février 2025 Événement passé Énergie, RSE, Transition énergétique

Formation CSRD & Climat du CITEPA

Le CITEPA organise des formations sur le reporting « climat » dans le cadre de la CSRD.

13 janvier 2025 Événement passé Énergie, Transition énergétique

Appel à projets pour la décarbonation de l’industrie

Le 13 janvier 2025, l’ADEME et l’ATEE organisent un wébinaire sur l’appel à projets « DECARB-IND », qui vise à accélérer la…

16 décembre 2024 Document Protection de l'environnement, Produits chimiques, RSE, Santé, sécurité, environnement, Protection des travailleurs, Sécurité et sûreté des sites industriels, Énergie & logistique

Veille réglementaire SSE du 16 au 30 novembre 2024

Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 novembre 2024. A noter plus particulièrement cette quinzaine : arrêté applicable aux ICPE de la chimie soumises à l’IED Cet arrêté prescrit à toutes les ICPE de la chimie soumises à l’IED des dispositions en matière de risques chroniques sur l’environnement, par la fusion des obligations de l’arrêté intégré (2.2.98) et de tous les Brefs de la chimie (à ce jour : CAK, LVOC, CWW et WGC). NB : les ICPE de la chimie soumises au régime de l’autorisation mais non à l’IED restent soumises à l’arrêté du 2.2.98. Arrêté du 4 novembre 2024 relatif aux meilleures techniques disponibles (MTD) applicables aux installations du secteur de la chimie relevant du régime de l'autorisation au titre de l'une au moins des rubriques suivantes de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement : 3410 à 3460, ou 3710 lorsque la charge polluante principale provient d'une ou plusieurs installations relevant de l'une au moins des rubriques 3410 à 3460.