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Amélioration de l'information du public en matière de risques industriels : rapport du MEDEF
A la suite de l’accident tragique de Toulouse, en septembre 2001, un vaste débat national a été mené sur les risques industriels. Ces échanges ont notamment permis de mesurer les limites de l'efficacité du droit actuellement en vigueur.
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Guide pratique sur la communication de proximité et l'information du public sur les risques industriels
L'objet du DT 24 est de donner aux responsables d'établissement un certain nombre d'orientations et d'éléments de réflexion pour traiter au plan local l'information du public susceptible d'être affecté par des risques liés aux activités de l'établissement. DT 24
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Retour d'expérience : montage des manomètres
Cette circulaire est destinée à sensibiliser le personnel concerné sur la bonne façon de visser les manomètres et sur les vérifications à effectuer lors de cette opération. T-Rex 01
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T 637 Questions / réponses mise en oeuvre de l’avis du 9-11-2017 ( Etablissements SEVESO Seuil haut)
La circulaire T637 précise les modalités opérationnelles pour les prélèvements et les mesures dans l’air environnant de substances toxiques / odorantes suite à un événement accidentel T 637
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Cahier de sécurité n° 13 : sécurité des installations, méthodologie de l'analyse de risque
Les études visant à prévenir et à réduire les risques doivent être menées systématiquement et de façon progressive. (DT 54) DT 54
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Guide pour l'établissement des plans d'inspection : périodicités IP et RP 5 et 10 ans
Application des dispositions de l'article 13 de l'arrêté du 20 novembre 2017. Révision 3 du DT 32. DT 32 Rév 3
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DT 126 - Guide professionnel à l’usage des industriels de la chimie et du pétrole sur les produits de décomposition en cas d’incendie
Le guide propose une méthode d’identification et de hiérarchisation des produits de décomposition susceptibles d’être émis en cas d’incendie sur des installations industrielles (chimie, pétrole). DT 126
Mise en ligne de la liste des émulseurs sans fluor
La liste très attendue des émulseurs sans fluor qualifiés « émulseurs particulièrement performants » selon des conditions validées par…
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Circulaire T 671 - Evolutions réglementaires Liquides inflammables
Cette circulaire technique présente les points clefs des évolutions réglementaires applicables aux installations en régime ICPE de déclaration pour les liquides inflammables (rubriques nos 1436, 4330, 4331, 4722, 4734, 4742, 4743, 4744, 4746, 4747 ou 4748, ou pour le pétrole brut sous l'une ou plusieurs des rubriques nos 4510 ou 4511) T 671 - Evolutions réglementaires Liquides inflammables
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Gestion de l'aléa inondation vis-à-vis des risques technologiques et environnementaux
Cette circulaire a pour objet d’aider les exploitants à anticiper sur leur site une inondation et d’être en mesure d’atténuer et gérer les éventuels risques technologiques et environnementaux induits par une inondation via la mise en place d’un dispositif d’alerte et de mesures organisationnelles. La fiche réflexe inondation a été rédigée par un groupe de travail conjoint UFIP (Union Française des Industries Pétrolières), UIC et EDF. Elle vise avant tout un établissement SEVESO (haut ou bas) mais elle peut également être utilisée / adaptée par tout site quel que soit son statut réglementaire. T 619
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