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Evaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs
Afin d’aider les entreprises de l’industrie chimique à appliquer le décret du 5 novembre 2001, l’UIC a publié le document technique dont vous trouverez ci joint un exemplaire.
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Evolution de l'emploi affilié par région de décembre 2000 à décembre 2001
Evolution de l'emploi et taux de chômage indemnisé.
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Accord sur la sécurité du 04/07/2002 : ''parlons-en… ''
D’ici le 1er janvier 2003, l’accord sur la sécurité du 4 juillet 2002 doit être mis en application dans nos industries.
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Les sorties du chômage : source UNEDIC
Près de 60 % des sorties du chômage, soit trois demandeurs sur cinq, correspondent à la reprise d’un travail ou à une création d’entreprise.
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Accord sur le télétravail
Dans le dernier numéro des Nouvelles Sociales de l’UIC, nous avons attiré l’attention sur la méthode nouvelle adoptée par les partenaires sociaux pour conclure un accord sur le télétravail.
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Situation du régime de retraite des cadres : communiqué de presse de l’AGIRC du 27/06/2002
L’AGIRC a publié, le 27 juin 2002, le communiqué de presse qui suit sur les résultats obtenus en 2001 par le régime de retraite des cadres.
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Prorogation jusqu’au 30/06/2003 de l’accord interprofessionnel du 10/02/2001 sur le financement des retraites complémentaires
L’accord du 10 février 2001 qui prévoit le financement des retraites complémentaires à taux plein entre 60 et 65 ans a été prorogé, le mardi 3 septembre jusqu’au 30 juin 2003, avec la CGT-FO, la CFDT et la CFTC.
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Retraite complémentaire des salariés ARRCO : validation des périodes d’incapacité de travail, limite d’âge
La Commission paritaire du régime ARRCO a examiné les conditions de validation des périodes d’incapacité de travail notamment pour préciser jusqu’à quel âge les participants peuvent bénéficier d’une attribution de droits.
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Travaux effectués par une entreprise extérieure : défaut d’accomplissement des mesures de prévention
Cass. Crim. 30/04//2002 n°2340 F-D, V.Bonnafoux et V.Gambino.
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Accord complémentaire à l’accord du 20/05/1992 sur l’amélioration des conditions de travail, d’hygiène et de sécurité dans les industries chimiques
Analyse détaillée de cet accord complémentaire.
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