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Réunion du Club entrepreneurs
La dernière réunion du Club entrepreneurs a permis aux membres de rencontrer des intervenants de qualité sur le financement en capital et le…
ZAN : Publication de l'arrêté Projets d'Envergure Nationale ou Européenne d'intérêt national majeur (PENE)
Les 12 500 ha du forfait national foncier disponible sur la période 2021-2031 dans le cadre des objectifs de Zéro-Artificialisation Nette ont…
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er mai 2018
La nouvelle circulaire douanière apporte des modifications et des ajouts concernant l'application de la taxe intérieure de consommation sur…
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Commerce International & Douane
France Chimie agit pour défendre les intérêts des entreprises en matière de politique commerciale et douanière auprès des instances…
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Le dialogue social européen
Le dialogue social européen est porté par des fédérations patronales regroupées au sein de la fédération patronale européenne des…
Safety & quality assessment system
Il s'agit d'un système d'évaluation de la qualité, la sécurité, la sûreté et la performance environnementale des fournisseurs de services logistiques et distributeurs de produits chimiques.
Des informations climat dans le rapport RSE
Le prochain rapport RSE devra intégrer des informations sur l’impact des activités de l’entreprise sur le climat. La méthodologie bilan…
Exportation ou transfert de matériels de guerre et assimilés
Modification de la liste des produits concernés
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Circulaire T 672 - Réforme du fonctionnement du marché de l'électricité
La présente circulaire a pour objectif de présenter le fonctionnement actuel du marché de l’électricité, les enjeux de la réforme de ce Market Design et l’analyse de la proposition législative de la Commission européenne.
Sécheresse : nouvelles mesures de restriction d’eau visant les ICPE
L’arrêté « sécheresse » du 30 juin 2023 est entré en vigueur le 6 juillet 2023. Il s’applique si d’autres dispositions locales…
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