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Cahier de sécurité n° 14 : feux de cuvettes, révision 1
Le présent cahier de sécurité ne traite que des feux de liquides inflammables contenus dans des cuvettes à l'air libre. Il n'aborde pas le cas des feux de solides inflammables et de produits pyrophoriques.
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Circulaire ministérielle du 23/12/2003 sur le schéma de maîtrise des émissions de composés organiques volatils
Installations classées, circulaire concernant les objectifs des schémas de maîtrise des émissions de composés organiques volatils.
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Prévention du risque chimique sur les lieux de travail : décret n° 2003-1254 du 23/12/2003
Ce texte réforme profondément les règles de prévention du risque chimique sur les lieux de travail et certaines de ses dispositions vont au-delà de celles fixées par la directive européenne. Il complète la refonte, amorcée par le décret n° 2001-97.
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Entrée en vigueur de l'accord du 02/02/2004 sur les départs à la retraite
L’accord du 2/02/2004 sur les départs à la retraite est entré en vigueur le vendredi 13/02/ 2004, jour suivant la date de son dépôt par l’UIC à la Direction Départementale du Travail et de l’Emploi.
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Comment doit-être interprété un avis du médecin du travail ?
Comment doit-être interprété un avis du médecin du travail déclarant un salarié apte à reprendre son poste avec un certain nombre de contre-indications ou réserves?
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Communiqué de presse : accord sur les départs à la retraite du 02/02/2004
Cet accord adapte les règles conventionnelles relatives aux départs à la retraite aux dispositions résultant de la loi du 21/08/2003 portant réforme des retraites.
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A qui bénéficie l’allocation de départ prévue par l’article 21 bis nouveau de l’accord du 2 /02/ 2004 sur les départs à la retraite
A qui bénéficie l’allocation de départ prévue par l’article 21 bis nouveau de l’accord du 2/02/2004 sur les départs à la retraite dans les industries chimiques?
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Contreparties salariales au titre du travail habituel de nuit
C’est pour cela que la Cour de Cassation a considéré qu’il fallait faire application, dès l’entrée en vigueur de la loi, non des dispositions conventionnelles , mais de la nouvelle définition du travail de nuit donnée par le législateur.
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Missions respectives des différents intervenants lors des opérations de chargement et de déchargement : art. 4 de l'arrêté du 01/06/2001
Arrêté du 01/06/2001 sur le transport des marchandises dangereuses par la route (dit "arrêté ADR") modifié le 07/07/2003 par l'incorporation de considérations de nature juridique.
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Accord du 02/02/2004 sur les départs à la retraite dans les industries chimiques : analyse
Texte de l'accord du 2 février 2004 ainsi qu'une analyse du dispositif de départ à la retraite dans les industries chimiques.
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