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7 mars 2018 Actualité Politique douanière

Télé-procédure SOPRANO et numéros EORI

La Douane publie une note aux opérateurs et un pas à pas relatifs au déploiement de la télé-procédure SOPRANO pour l'octroi des numéros E…

6 octobre 2025 Actualité Droits et taxes

Fiscalité des produits énergétiques

Droits et taxes applicables au 1 er octobre 2025

14 juin 2022 Actualité Santé, sécurité, environnement, Énergie & logistique

Veille réglementaire SSE du 16 au 31 mai 2022

Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 mai 2022.

16 février 2024 Actualité

Une nouvelle newsletter pour France Chimie

Bienvenue dans la nouvelle newsletter de France Chimie, le récapitulatif des informations à ne pas rater chaque mois !

14 septembre 2010 Document Convention collective & accords de branche

Evolution récente des questions sociales

Il est évident que les questions européennes ont, dans un passé récent, occupé une grande place dans tous les esprits, qu’il s’agisse de l’élargissement ou du projet de constitution - dont l’avenir n’est pas encore réglé.

30 juin 2020 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange

Prolongation des sanctions européennes à l’encontre de la Russie

Le Conseil de l’Union européenne valide

14 juillet 2007 Document Emploi & formation

Reconduction de l’accord sur l’indemnisation du chômage partiel

L’accord de branche du 11 juin 1997 sur l’indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques, conclu pour 5 ans, à été renouvelé pour une nouvelle période de 5 ans par accord du 27 juin 2002.