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Comprendre REACH : introduction de M. Homolle, président de BASF France
Comprendre REACH : introduction de M. HOMOLLE président.
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Comprendre REACH : Agence Européenne
Instituée en vue de gérer les aspects techniques, scientifiques et administratifs de REACH et de garantir la cohérence des décision au niveau communautaire.
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REACH : résultats actualisés de l'étude MERCER
Etude d'impact de la proposition de réglementation européenne du 29/10/2003 dans le domaine des substances chimiques.
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REACH : point de vue des autorités (Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable)
Intervention de Thierry TROUVE directeur de la prévention des pollutions et des risques.
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Comprendre REACH : classification / étiquetage, inventaire, système global harmonisé
Evolution par rapport au système actuel : proposition de modification de la directive 67/548/CEE (classification, étiquetage, emballage des substances dangereuses) accompagnant REACH.
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Accord-cadre du 08/02/1999 sur l'organisation et la durée du travail dans les industries chimiques : avenant interprétatif du 26/04/2004
Afin de tirer les conséquences de ce dernier arrêt, l’UIC a donc convoqué à la réunion du 26/04/2004 toutes les organisations syndicales et l’avenant interprétatif reproduit ci-dessus a été signé.
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Salaire minimum mensuel : prise en compte des commissions
La cour d’Appel de Lyon avait jugé le 25/04/2001 que c’est le total des sommes versées chaque mois au titre tant de la partie fixe que de la partie variable de la rémunération de l’intéressée (promotrice des ventes) qui devait être comparé ...
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Tableau relatif à la rupture conventionnelle du contrat de travail
Vous trouverez ci dessous un tableau précisant les modalités de mise en œuvre de la rupture conventionnelle du contrat de travail.
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Diaporama sur la loi en faveur des revenus du travail
Vous trouverez ci dessous un tableau précisant les modalités de mise en œuvre de la rupture conventionnelle du contrat de travail.
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Accord-cadre du 08/02/1999 sur les 35 heures : avenant interprétatif du 26/04/2004
L’Union des Industries Chimiques et les fédérations associées d’une part, la FCE-CFDT d’autre part, ont signé, le 26/04/2004, à l’issue d’une réunion paritaire à laquelle l’ensemble des organisations syndicales avaient été invitées, un avenant ...
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