Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
9633 Résultats
Page
Entrée en vigueur de l’accord du 16/09/2003 relatif au travail de nuit dans les industries chimiques
La procédure d’extension diligentée par l’UIC au lendemain de la signature de l’accord du 16/09/2003 sur le travail de nuit dans les industries chimiques a abouti à la publication au Journal Officiel.
-
Les partenaires sociaux de l’industrie chimique européenne s’engagent ensemble sur la formation tout au long de la vie
Le 10/09/2004 les partenaires sociaux de l’industrie chimique européenne ont tenu leur cinquième conférence annuelle à Helsinki.
-
Formation professionnelle : loi du 04/05/2004
Nos lecteurs trouveront, ci-après, dans l’attente d’une présentation complète de ce dispositif, les principales mesures de la loi du 04/05/2004 et leurs conséquences pour les entreprises.
-
Position commune sur l’éducation, la formation professionnelle et la formation tout au long de la vie dans l’industrie chimique européenne
Position commune sur l’éducation, la formation professionnelle et la formation tout au long de la vie dans l’industrie chimique européenne.
-
Journée de solidarité et contribution patronale de solidarité.
La première journée de solidarité interviendra entre le 01/07/2004 et le 30/06/2005.
-
Accord du 16/09/2003 relatif au travail de nuit dans les industries chimiques : entrée en vigueur de l’accord
La procédure d’extension, diligentée par l’UIC au lendemain de la signature de l’accord du 16/09/2003 sur le travail de nuit, a abouti à la publication de l’arrêté à laquelle était subordonnée son entrée en vigueur.
-
Mesures exceptionnelles de déblocage ou de versement direct de l'épargne salariale
Une circulaire interministérielle du 9/08/2004 présente le dispositif de déblocage de l’épargne salariale résultant de la loi du 9/08/2004 relative au soutien à la consommation et à l’investissement.
-
Emissions fugitives de composés organiques volatils dans le secteur de la pétrochimie et de la chimie organique
La circulaire du Ministre de l’Environnement et du Développement Durable du 29/03/2004, publiée au BO MEDD du 30/05/2004, traite de la double problématique de la mesure des émissions fugitives de composés organiques volatils (COV)...
-
Annexe de la circulaire T 534
Circulaire du 29/03/2004 relative aux installations classées. Réduction des émissions fugitives de composés organiques volatils dans le secteur de la pétrochimie et de la chimie organique.
-
Retraite avant 60 ans des salariés handicapés : assurance vieillesse, AGIRC ET ARRCO
L’article 24 de la loi n° 2003-775 du 21/08/2003 portant réforme des retraites a ouvert aux assurés handicapés la possibilité d’obtenir une pension de retraite avant l’âge de 60 ans.
Page