28 mars 2017 Document Chiffres clés et conjoncture

Bulletin économique n°39 - 4ème trimestre 2016

Croissance dynamique de la chimie en France en 2016

14 octobre 2011 Document Convention collective & accords de branche

Détermination et calcul des effectifs de l'entreprise pour l'application des dispositions de la loi du 9/11/2010...

Selon ce texte, les effectifs mentionnés à l’article L138-28 du code de la sécurité sociale sont appréciés au 31 décembre, tous établissements confondus, en fonction de la moyenne au cours de l’année civile des effectifs déterminés chaque mois.

15 septembre 2020 Document TPE - PME - ETI

La Lettre des Entrepreneurs en pdf -juillet août 2020

1 mars 2016 Document

Indemnisation des salaiés délégués par leur organisation syndicale pour participer à des réunions paritaires ou à des réunions d'étude

A l’issue de la réunion paritaire du 24 février 2011, la délégation patronale a décidé de relever, à compter du 1er mars 2011...

8 septembre 2014 Document Chiffres clés et conjoncture

Benchmark européen sur les plateformes chimiques

30 octobre 2025 Document Santé - sécurité au travail, Affaires sociales

Circulaire ST 31 : traçabilité des expositions professionnelles

La présente circulaire fait le point sur les éléments de traçabilité des expositions professionnelles qui doivent ou peuvent être établis et apporte des précisions quant à leur mise en œuvre. Elle a été rédigée dans le cadre des travaux du groupe de travail « gestion des risques » du Comité Santé et Sécurité au Travail de France Chimie. Elle est destinée à l’employeur et aux acteurs de la prévention au sein de l’entreprise : hygiénistes du travail, animateurs, préventeurs ou responsables SST / HSE, médecins du travail, RH.