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Bilan de la qualité de l’air extérieur en France en 2021
Le ministère vient de publier son bilan de la qualité de l’air extérieur en France en 2021, qui fait état d’une baisse globale des…
Réunion paritaire du 11/06/2004 sur la formation professionnelle tout au long de la vie
La réunion avait été précédée de l’envoi par l’UIC d’un projet d’accord traitant de l’ensemble des thèmes abordés depuis le début de la négociation.
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
Mise à jour de la liste des produits concernés
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Classement des marchandises : renseignements tarifaires contraignants (RTC)
La Commission européenne a publié le classement des marchandises décrites ci-après. Le détail des motivations est repris dans chaque règlement...
La liste des substances dans l’eau bientôt mise à jour
Accord bruxellois relatif à la révision de la liste de substances issue de la Directive Cadre sur l’Eau.
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