Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
9631 Résultats
Page
Economie générale : conjoncture internationale et conjoncture française
Au premier trimestre 2011, le PIB a augmenté de 1 % par rapport au trimestre précédent après +0,3 % au quatrième trimestre 2010.
-
Activité de l'industrie chimique française au 1er trimestre 2011
L’activité de l’industrie chimique a été soutenue sur le premier trimestre 2011, les volumes progressant de plus de 7 % par rapport au trimestre précédent et de 9,9 % en glissement annuel.
-
Convention collective se bornant à reprendre la liste des jours fériés légaux...
Convention collective se bornant à reprendre la liste des jours fériés légaux et à indiquer qu’ils sont chomés et payés lorsqu’ils tombent un jour ouvré...
-
www.lesmetiersdelachimie.com : statistiques
Depuis son lancement au mois de février, près de 16.000 internautes se sont connectés au site internet « lesmetiersdelachimie.com ».
-
Assiette de calcul de l'indemnnité de mise à la retraite : prise en compte des versements ayant fait l'objet de report...
Le syndicat s’était pourvu en cassation contre un arrêt de la Cour d’Appel de Caen l’ayant condamné à payer un complément d’indemnité de départ à la retraite.
-
Modalités d’application de l’accord du 19/04/2006 sur les salaires minima dans les industries chimiques
Pour l’application de l’accord du 19/04/2006, voir également la Circulaire Sociale S. 2131 du 3/05/2006 et l’article publié dans les Nouvelles Sociales n° 103 de juin 2006, pages 9 à 11.
-
Convention collective et accord d'entreprise : possibilités de dérogation
Depuis la loi du 4 mai 2004, il est de principe qu’un accord collectif d’entreprise peut déroger aux dispositions plus favorables des accords de rang supérieur, en l’absence de clause contraire.
-
Défenseur des droits
Sans censurer de dispositions, il a émit certaines réserves d’interprétation et prononcé le caractère non organique de deux articles liés à l’organisation de la nouvelle institution.
-
Reclassement à l'étranger ou au bénéfice des salariés mis à disposition d'une filiale étrangère
La loi du 18 mai 2010 instaure une procédure spécifique de reclassement à l’étranger, applicable aux entreprises et groupes disposant d’entités hors du territoire national.
-
Guide de surveillance des ouvrages de génie civil et structures : cuvettes de rétention et fondations de réservoirs (DT 92)
Le DT 92 est un guide de surveillance des cuvettes de rétention et des fondations des bacs associés. Il est applicable aux ouvrages concernés par le Plan de modernisation établi pour le site.
Page