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Identification des substances chimiques : base de données ECICS
Tableau de correspondances (codes NC, CAS, CUS, EC)
Précurseurs chimiques de drogues
Nouvelle liste de surveillance volontaire - Révision de la législation européenne : audition de France Chimie
DECLINAISON DU REGLEMENT SUR LES PRECURSEURS CHIMIQUES D'EXPLOSIFS
Où en sommes-nous au niveau national ?
EXPORTATION DE PESTICIDES INTERDITS DANS L’UE
La pression monte sur la Commission européenne France Chimie participe à un nouveau groupe au sein du CEFIC
PRE-PRECURSEURS CHIMIQUES DE DROGUES
Sollicitation des autorités françaises à propos d’une nouvelle substance
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
Modification de la liste des produits concernés
Biens à double usage (civil et militaire)
Compétences des services de l’Etat Restrictions vers l’Iran ICP et recherche
Substances appauvrissant la couche d'ozone
Limites quantitatives et quotas alloués à l’importation aux entreprises pour 2024
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