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Activité de l'industrie chimique française au 1er trimestre 2012
La production de l’industrie chimique en Europe s’est améliorée au premier trimestre 2012 enregistrant une hausse de 2,5 % par rapport au trimestre précédent et après trois trimestres consécutifs de repli.
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Taxe générale sur les activités polluantes
La décision administrative n° 12-013, du 27/03/2012, concerne la réglementation applicable, à compter du 01/01/2012, à l'ensemble des composantes de la TGAP...
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Nouvelle Zélande
Le Ministère de la Santé néo-zélandais a publié, en mars 2012, une notice interdisant l’importation, l’exportation et la vente de DMAA (1,3-Dimethylamylamine) pour une période d’un an à compter du 9 avril 2012.
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Codes des douanes de l'Union
Dans la situation actuelle et compte tenu de sa mise en œuvre uniforme relativement lente au sein des États membres, la CE ne voit pas de mise en place définitive du Code des Douanes de l'Union modernisé (CDU) au mieux avant 2020.
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Mesures antidumping / antisubventions
Pour être recevables auprès de la Commission européenne, les demandes de réexamen des procédures antidumping et antisubventions doivent contenir suffisamment d’éléments de preuve...
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UE / Iran : embargo sur les produits pétroliers et pétrochimiques
Le Conseil interdit notamment les importations, l'achat, le transport, le financement et l'assurance de pétrole brut iranien et les produits pétroliers repris dans l’annexe IV du règlement.
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Taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel
La Douane française a publié une nouvelle circulaire, n° 09-028 du 26/03/2012, relative à la TICGN afin d’intégrer des modifications concernant les principes et modalités d’exonération, la notion de double usage et les modalités de remboursement de la taxe
REACH : 5 ans de mise en oeuvre
Au sommaire : 1) Le règlement REACH, 2) 5 ans de mise en œuvre : bilan pour les industriels de la chimie en France, 3) Positions de l’UIC, 4) Témoignage d’un secteur aval : le GIFAS, 5) Conclusions.
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