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Seine : mise à grand gabarit fluvial
VNF a décidé de poursuivre les études du projet de mise à grand gabarit fluvial de la Seine, après la remise du bilan du débat public, qui s'est tenu de novembre 2011 à février 2012.
Projet Saône - Moselle et Saône -Rhin : nouvelle logistique multimodale
Le jeudi 12/07/2012, Voies Navigables de France, la Chambre de commerce et d’industrie de région Provence-Alpes Côte-d’Azur et le Grand Port Maritime de Marseille ont organisé une rencontre sur le thème "Le projet Saône-Moselle/Saône-Rhin (SMSR)...
Modernisation du marché du travail
Ces notes, qui servent de base aux discussions en cours sur la modernisation du marché du travail, pourront être suivies de positions et contre-propositions écrites des organisations syndicales.
Activité de l'industrie chimique française au 2ème trimestre 2012
Au deuxième trimestre 2012, la production de l’industrie chimique en Europe s’est modérée, l’indice global reculant de 0,3 % par rapport au premier trimestre 2012 après une hausse de 1,8 %.
Canal Seine - Nord Europe : projet suspendu
Le ministre des Transports, Frédéric Cuvillier, estime que les aspects techniques, financiers et stratégiques du projet concernant le CSNE doivent être éclaircis.
Economie générale : conjoncture internationale et conjoncture française
Au deuxième trimestre 2012, la croissance mondiale a nettement ralenti, à un rythme de 2,2 % l’an après une hausse révisée à 3,7 % l’an au premier trimestre 2012.
Rénovation du titre de CAIC
Après un avis favorable de la commission paritaire consultative, le nouveau contenu du titre a été publié au journal officiel le 4/08/2007. L’arrêté, contenant un résumé du référentiel, est disponible en pièce jointe...
Emission de CO2 lors du transport : obligation d'information en octobre 2013
Pour mémoire, le décret d’application de l’article 228-II du Grenelle 2 sur l’obligation d’information sur la quantité de dioxyde de carbone émise à l'occasion d'une prestation de transport est paru au JORF du 25/10/2011.
Cartographie des infrastructures de transport : dispositif UIC d'aide à la décision
Dans une démarche de promotion du transport durable, l’UIC encourage depuis longtemps ses adhérents à développer les modes de transport alternatifs à la route, plus sûrs et plus respectueux de l’environnement.
Deuxième loi de finances rectificative pour 2012 : fiche n° 3
La présente fiche a pour objet de commenter les dispositions concernant les impôts locaux.