Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
9838 Résultats
Page
Accord du 02/02/2004 sur les départs à la retraite dans les industries chimiques : analyse
Texte de l'accord du 2 février 2004 ainsi qu'une analyse du dispositif de départ à la retraite dans les industries chimiques.
-
Accord du 07/01/2009 sur les salaires minima dans les industries chimiques : revalorisation au 01/09/2009
Il est rappelé aux entreprises, qu’en application de l’accord sur les salaires minima du 7/01/2009, ces derniers ont été revalorisés de 1,5% en deux étapes (1% au 01/02/2009 et 0,5% au 01/09/2009).
Exportation de biens à double usage (civil et militaire)
Arrêté national sur les licences « grand projet » + Contrôle des logiciels vers la Russie
Mise sur le marché des produits biocides : annexe 3
Arrêté du 24/06/2004 fixant le montant de la rémunération due au titre de l'autorisation de mise sur le marché des substances et produits biocides.
Rapport du Conseil d'orientation des infrastructures remis à Mme Borne
L'UIC avait été auditionnée et avait présenté sa stratégie en faveur du transport durable et ses préoccupations en matière de transport/…
Prix Pierre Potier 2023 : l'appel à candidature est lancé !
Grands groupes, TPE/PME, start-up de la Chimie, vous souhaitez faire découvrir votre innovation en faveur de l'environnement ? Inscrivez-vous…
-
Suspensions tarifaires au 1er juillet 2015 : liste intégrale des produits chimiques
La présente circulaire est basée sur le règlement (CE) n° 631/2011 du Conseil du 21/06/2011 qui met à jour les suspensions tarifaires.
Page