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Cahier de sécurité n° 10 : explosion de gaz en milieu non confiné
Ce cahier (DT 56) ne traite que les explosions de gaz inflammables en milieu non confiné. Il s’inscrit dans le cadre d’une démarche de prévention, destinée à maîtriser les risques présentés par les activités industrielles utilisant des produits dangereux.
La révision de REACH et les Nouvelles approches méthodologiques (NAM)
A l’occasion d’un workshop de l’ECHA fin mai, la Commission Européenne présente les pistes d’évolution des exigences standard…
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Retraite complémentaire des salariés ARRCO : validation des périodes d’incapacité de travail, limite d’âge
La Commission paritaire du régime ARRCO a examiné les conditions de validation des périodes d’incapacité de travail notamment pour préciser jusqu’à quel âge les participants peuvent bénéficier d’une attribution de droits.
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Quelles sont les méthodes de calcul admises par l’agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) pour la détermination de l’assiette des c
L’ACOSS a avalisé (lettre du 2/02/1971) deux méthodes de calcul permettant de déterminer l’assiette des cotisations lorsque l’employeur neutralise...
IMPORTATION/EXPORTATION
Lancement du portail Access2Markets pour faciliter l'internationalisation des PME
TPE / PME : économisez matières, énergies et déchets sans de lourds investissements !
Il vous reste quelques mois pour intégrer l’opération "TPE/PME gagnantes sur tous les coûts" : fin des inscriptions le 15 octobre
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