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Contingents tarifaires sur les produits chimiques au 1er janvier 2015
Cette circulaire met à jour, au 1er janvier 2015, la liste des produits chimiques qui bénéficient de contingents tarifaires sur la base du règlement (UE) n° 1340/2014 du Conseil du 15 décembre 2014 (JOUE L 363 du 18 décembre 2014) en indiquant la période de validité et le montant des contingents. L'UIC y indique tous les changements intervenus par rapport à l'exercice précédent : les nouvelles mesures, les suppressions et les changements intervenus soit dans la dénomination du produit ou dans la nomenclature tarifaire.
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Les tarifs de la TSB en Ile de France sont fixés pour 2015
Indexés sur l’indice du coût de la construction ces tarifs sont en baisse de 0,61 % au titre de 2015 par rapport à ceux applicables au titre de 2014.
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Suspensions tarifaires sur les produits chimiques au 01/01/2015
La présente circulaire est basée sur le règlement (UE) n° 1341/2014 du Conseil du 15 décembre 2014 paru au JOUE L 363 du 18 décembre 2014 qui met à jour les suspensions tarifaires. Elle reprend la liste intégrale des produits chimiques qui bénéficient d’une suspension de droits de douane à compter du 1er janvier 2015 et la date de fin de validité de ces mesures. L'UIC y indique tous les changements intervenus par rapport à l'exercice précédent : les nouvelles mesures, les suppressions et les changements intervenus soit dans la dénomination du produit ou dans la nomenclature tarifaire.
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Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles : tarification 2015
La tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles applicable à compter du 1er janvier 2015 fait l’objet de plusieurs arrêtés publiés au Journal officiel en décembre 2014.
Découvrez les opportunités du secteur de la chimie
Les 23 et 24 janvier 2015, le premier salon du travail et de la mobilité professionnelle se tiendra à la grande halle de la Villette.
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Guide pour l'établissement d'un plan d'inspection : Liste PEHP (annexe au DT 84 révision B - 01)
Application du Guide Plan d'Inspection DT 84. Liste des unités, équipements concernés Janvier 2010
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Accidents du travail et maladies professionnelles : tarification 2010
La tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles applicable à compter du 1er janvier 2010 fait l’objet de plusieurs arrêtés publiés au Journal officiel...
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Activité partielle de longue durée : renouvellement de la convention d'activité partielle de longue durée par avenant du 23/12/2009
Une convention d’activité partielle a été signée le 6/07/2009, entre l’UIC, représentant la branche des Industries Chimiques et le secrétaire d’Etat chargé de l’emploi.
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Contrôle fiscal - LF 2015 et 2ème LFR 2014
La présente note a pour objet de commenter les dispositions des lois de finances de fin d’année qui ont trait au contrôle fiscal. Elle fait partie d’une série de notes de commentaires des lois de finances qui sont découpés par grandes rubriques correspondant à celles de la partie fiscale de notre site internet
LF 2015 et 2ème LFR 2014 : impôts locaux
La présente note a pour objet de commenter les dispositions des lois de finances de fin d’année.
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