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Bourse à l’emploi des Industries Chimiques
Le 10 juillet 2014, les partenaires sociaux de la branche des Industries Chimiques ont signé un accord portant sur l’emploi et le contrat de génération. Par cet accord, les Industries Chimiques marquent leur volonté d’assurer un service de proximité auprès des entreprises de la branche et notamment des PME / TPE. Dans ce cadre, la mise en œuvre d’une bourse à l’emploi a été confiée à l’Observatoire des Industries Chimiques (OPIC). Elle porte le nom de Chimie.work.
Transferts intracommunautaires de produits liés à la défense
Mise à jour de la liste des produits concernés
Décret n° 2018-362 du 15 mai 2018 relatif à la procédure de dépôt des accords collectifs
Pour rappel, le Ministère du travail, en lien avec la Direction de l’information légale et administrative (DILA) assure désormais, en plus des conventions et accords de branche, la publicité des accords, avenants et accords-cadres de groupe, d’entreprise, d’interentreprises et d’établissement conclus depuis le 1er septembre 2017 sur le site www.legifrance.gouv.fr (sous la rubrique dénommée « accords collectifs »). Ces accords sont rendus publics depuis le 17 novembre dernier.
L’offre logistique MULTIREGIO de Voies Navigables de France
Réunion de présentation le 6 février 2019
Précurseurs de drogues
Le 29 novembre 2011, l’UIC a organisé conjointement avec la MNCPC et l’UFCC1 un colloque sur la réglementation des précurseurs chimiques de drogues.
Boîte à outils relative à la prévention de la pénibilité sur le site du Ministre du travail et de l'emploi
Sur le site du ministère du travail et de l’emploi « travailler-mieux.gouv.fr » vient d’être mise en ligne une boite à outils destinée à aider les branches professionnelles, les entreprises et leurs partenaires sociaux à bâtir leur projet...
Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)
Régime d'exonération pour les produits utilisés pour la production d’électricité
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