Résultat de recherche

20 février 2019 Document

Niveau de prise en charge de la Pro-A

Un accord de branche relatif aux modalités et aux conditions de mise en œuvre des actions de reconversion et de promotion par l’alternance (Pro-A) est en cours de négociation avec les partenaires sociaux.

4 avril 2017 Actualité Transport et logistique

La fabrique de l’avenir : les fédérations industrielles ensemble pour promouvoir l’industrie

Les fédérations industrielles décident pour la première fois de parler d’une seule et même voix, autour d’un projet inédit : la…

30 janvier 2019 Actualité TPE - PME - ETI

TPE : Vous pouvez être accompagné par le correspondant TPE de la Banque de France de votre département !

Le correspondant TPE est là pour comprendre vos besoins, vous guider dans le choix des dispositifs et vous connecter avec les interlocuteurs en…

14 juin 2012 Document Politique douanière

Opérateur économique agréé (OEA)

La commission européenne a mis en ligne sur le portail Europa, le 12 avril 2012, de nouvelles lignes directrices concernant l’Operateur Économique Agréé.

16 février 2021 Document Relations Pays tiers hors accords de libre échange

VEILLE RÉGLEMENTAIRE du 17/10/2020 au 12/02/2021

Tableau récapitulatif des textes relatifs aux sanctions et mesures restrictives de l’Union européenne parus au Journal Officiel entre le 17 octobre 2020 et le 12 février 2021.