Résultat de recherche

3 octobre 2013 Actualité Transport et logistique

Projet maritime européen "Blue Belt"

Le 6 juillet 2013, la Commission européenne a présenté deux propositions, qui font l'objet du projet pilote "Blue belt", visant à alléger…

17 septembre 2018 Actualité Fiscalité

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 15 septembre 2018

La nouvelle circulaire douanière apporte des modifications et des ajouts les produits pétroliers

25 janvier 2023 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Droits et taxes

MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)

Note France Chimie sur l’application douanière Révision de l’ETS et MACF

14 octobre 2006 Document Salaires & avantages sociaux

Salaires minima et euro

Dans une note d'information remise aux membres de la Commission nationale de la négociation collective, au cours de la réunion du 11/05/2001, le Ministère de l'Emploi et de la Solidarité a fait des recommandations pour le passage à l'euro.

26 juin 2026 Document Santé - sécurité au travail, Affaires sociales

Jeunes travailleurs - Travaux interdits et réglementés

La présente circulaire présente dans le détail les dispositions applicables. Cette deuxième révision intègre les évolutions réglementaires intervenues depuis 2020.