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- Guide de sûreté du Comité Interprofessionnel pour le développement de la Formation dans les transports de marchandises Dangereuses- Le CIFMD est une association interprofessionnelle qui regroupe des transporteurs et des chargeurs français dans le domaine du transport terrestre des marchandises dangereuses. 
- Chapitre 1.10 des différents règlements- Les dispositions concernant la sûreté sont regroupées pour chaque mode de transport dans le chapitre 1.10 du règlement international régissant le mode concerné. 
- Dessertes ferroviaire et fluviale des grands ports maritimes- Cette étude, relative à la desserte terrestre de ces grands ports maritimes, a été élaborée dans le contexte de la réforme des ports visant à relancer leur compétitivité. CTL 04 
- Etudes de dangers sur les infrastructures de transport- L’année 2010 a vu l’élaboration des premières études de dangers par les gestionnaires d’infrastructures de transport. CTL 04 
- Poids et dimensions des camions- Des ensembles EMS pourraient circuler sur le territoire des Etats membres qui auraient simplement décidé de les autoriser, à condition d'en informer la Commission européenne. CTL 04 
- Enquête UIC gares- Le but est de cibler les gares réellement à problème pour défendre les intérêts de la chimie auprès de Fret SNCF et entamer les discussions avec les pouvoirs publics. CTL 04 
- Impact sur les infrastructures du 44 Tonnes- Une étude a été mandatée par le MEEDDM sur les enjeux et impacts d’une généralisation du 44 tonnes. CTL 04 
- Brochure sur le cabotage routier européen- Ce règlement établit les règles communes pour l'accès au marché du transport international de marchandises par route. CTL 04 
- Convention HNS- La Convention HNS est une convention internationale sur la responsabilité et l’indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses, dites substances HNS... CTL 04 
- Etats généraux du transport routier de marchandises- Dominique Bussereau a réuni le 8/07/2010 les participants aux Etats généraux du TRM afin de dresser un bilan d’étape des travaux ouverts en janvier 2010. CTL 04 
 
                