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Télé-procédure SOPRANO et numéros EORI
La Douane publie une note aux opérateurs et un pas à pas relatifs au déploiement de la télé-procédure SOPRANO pour l'octroi des numéros E…
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Mission du CGEDD sur la qualité de service de SNCF Réseau
L'UIC rencontrera leurs experts le 12 mars prochain
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Accès au marché russe
La Direction générale du Trésor recense les difficultés dans la perspective d'un déplacement du Président de la République
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Exonération de droits de douane au 1er janvier 2019 - Liste des demandes de suspensions et contingents tarifaires autonomes
La Douane réalise une enquête économique auprès des entreprises de la chimie, relative aux demandes françaises de suspensions tarifaires en…
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Le Gouvernement annonce sa stratégie
Cela s’inscrit dans le cadre d’un plan plus global destiné à redresser la compétitivité
Les contrats de génération
Cette loi vise à transposer l’accord national interprofessionnel du 19 octobre 2012 dans le code du travail.
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Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 19/02 au 24/02/2018
Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE
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Fixation des interdictions complémentaires de circulation des véhicules de transports de marchandises
L'arrêté pour le 8 mai 2018 enfin publié…
Les CQP des industries chimiques : 340 salariés des industries concernés à fin 2012
Ces CQP peuvent être proposés aux salariés relevant de la CCNIC et aux intérimaires mis à disposition dans les entreprises relevant de la CCNIC.
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