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Adaptation au changement climatique : la Chimie se dote d’outils pour adapter les sites industriels
Alors que le gouvernement lance le 3ᵉ Plan national d’adaptation au changement climatique, France Chimie propose un outil concret pour aider…
Webinar sur le Conseil européen de l'innovation
Découvrez les caractéristiques et le fonctionnement du Conseil européen de l'innovation (EIC) qui soutient des innovations de rupture de leur…
Responsible Care® Awards 2024 du Cefic
Une opportunité de mettre en lumière vos projets RSE en soutien des objectifs de la Déclaration d'Anvers pour un pacte industriel européen.…
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
Rapport de la Commission européenne sur exportations 2020
Périodes de professionnalisation : nouvelles modalités de financement par l'OPCA DEFI au 1er septembre 2016
L’OPCA DEFI a constaté un très fort développement des périodes de professionnalisation depuis le début de l’année 2016 qui fait craindre des difficultés de financement sur la deuxième partie de l’année 2016. L’OPCA DEFI a demandé aux branches, constituant l’OPCA, de faire jouer la clause de sauvegarde prévue par les différents accords de branche.
Classement des déchets : décret n° 2002-540 du 18/04/2002 et circulaire du 03/10/2002
Le décret du 18 avril 2002 transpose les décisions du Parlement européen et du Conseil
Produits chimiques et pesticides dangereux
Le règlement (UE) n° 649/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4/07/2012 refond le règlement 689/2008 du 17/06/2008 concernant les exportations et importations de certains produits chimiques et pesticides dangereux...
Substances appauvrissant la couche d'ozone : limites quantitatives et quotas alloués à l’import et à l’export aux entreprises pour 2019
Cela concerne les entreprises ayant l'intention d'importer ou exporter en 2019 des substances réglementées vers l'Union
Sécurité économique des entreprises : Brochure de sensibilisation du MEDEF
France Chimie a participé à l’élaboration de cette brochure du MEDEF sur la Sécurité économique des entreprises. Elle a été réalisée dans le cadre des travaux de la Commission Souveraineté et sécurité économiques et vise à contribuer au développement d’une culture de sécurité économique au bénéfice de la compétitivité des entreprises. En complément de conseils sur l’identification et la gestion de risques de sécurité économique, cette publication rassemble pour la première fois les ressources et outils existants, ainsi que les contacts des services de l’Etat, du réseau MEDEF et de France Chimie susceptibles de recueillir une alerte et d’accompagner utilement les entreprises.
Produits soumis à accise/contribution indirecte
Nouveau bulletin officiel des Douanes sur la procuration
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