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Table de corrélation NC/BDU au 01/01/2020
Publication de la table de corrélation NC/BDU au 01/01/2020
Circulaire T 673 : comprendre le Bref WGC
Cette circulaire technique relative au Bref WGC s’adresse aux exploitants qui élaborent leur dossier de réexamen IED. Elle apporte des…
Relations avec le Royaume-Uni
Conférence BREXIT – Présidence française de l’UE Marquage UKCA et UKNI
Des salariés à temps partiel
L’article L. 212-4-2, alinéa 9, pose le principe que les salariés à temps partiel ont droit à la même rémunération que les salariés à temps complet en proportion de leur temps de travail et l’alinéa 11 ...
Substances appauvrissant la couche d'ozone
Limites quantitatives et quotas alloués à l’importation aux entreprises pour 2022
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Sécurité en gare de triage
Les réflexions menées par les membres du groupe de travail interministériel se poursuivent.
Nouvelle publication de l’ICSI (Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle) : « Dialogue social et culture sécurité »
L’ICSI met en ligne un ouvrage ayant pour objet d’aider les parties prenantes à mettre en place un dialogue social constructif pour la…
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