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Enquête France Chimie sur les indicateurs de sécurité des procédés en 2023 (PSER)
Comme chaque année, France Chimie lance une enquête sur les indicateurs de sécurité des procédés pour l’industrie chimique en France…
Matières premières critiques et stratégiques
Texte de compromis final issu du trilogue - Recensement de vos matières premières prioritaires
COVID-19 - Impact de la crise sur le commerce international
L’industrie de la Chimie en France est très dépendante du commerce international. Deuxième secteur exportateur après l’aéronautique,…
Transaid : 1ère réunion en Normandie
Le 7 juin dernier a eu lieu, sur le site du centre d’appui Total à Gonfreville l’Orcher, une rencontre entre les adhérents TRANSAID de la…
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 janvier 2021
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 janvier 2021
Réduction de l’exposition au risque chimique : création d’un réseau de captation et traitement d’air - SITREM
Depuis 2023, SITREM a mis en place un réseau de captation et de traitement de l’air, réduisant de 80 % les émissions de COV et supprimant les nuisances olfactives. Ce projet améliore la sécurité des salariés et l’intégration du site en milieu urbain, renforçant son acceptabilité.
Modalités d'application CSG, CRDS, prélèvements sociaux sur participation et intéressement
La loi de financement de la sécurité sociale ainsi que la loi de finances pour 1998 ont introduit d’importantes modifications applicables notamment à l’épargne salariale à compter du 1er janvier 1998.
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Origine des marchandises
Cette autorisation unique permet de simplifier les formalités d'exportation et de garantir les informations relatives à l'origine préférentielle en sécurisant les échanges internationaux.
Procédure antidumping - Silicium originaire de Bosnie-Herzégovine et du Brésil
Les entreprises européennes concernées sont invitées à participer à l’enquête
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