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Circulaire administrative : contrôle des dispositions concernant le conseiller à la sécurité pour le transport des marchandises dangereuses pour 2001
Ce document à la rédaction duquel les organisations professionnelles ont été étroitement associées par le biais du CIFMD donne diverses précisions et explications pour faciliter la compréhension de l’arrêté du 17/12/1998 (dit arrêté «conseiller» modifié). T 468
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Transaid : Le CEDRE a accueilli le 30 juin dernier une réunion d'échange
Le CEDRE a accueilli, le 30 juin dernier, une réunion d'échange visant à améliorer le dispositif TRANSAID, à répondre au mieux aux…
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Adaptation de certaines règles de sécurité applicables aux opérations de chargement et de déchargement effectuées par une entreprise extérieures
L’arrêté du ministère du travail du 26/04/1996 adapte les règles de prévention et de coordination prévues par le décret 92-158 du 20/02/1992 pour tenir compte des spécificités des opérations de chargement et de déchargement. T 335
COVID -19 - Communication de la Commission européenne
Mesures supplémentaires en réaction à la COVID-19
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Taxe kilométrique sur les poids lourds : sections de tarification
Le 28 mars 2013, le MDDE (Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie) a publié un arrêté qui définit les…
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Qualité des ports : questionnaire de la CE
La Commission européenne - DG MOVE propose aux opérateurs de répondre à un questionnaire qui leur permet de donner leur avis sur l'aspect technique des ports maritimes. CTL 09
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Réforme de la directive sur les travailleurs détachés : le transport routier n’est pas concerné
Le sujet sera abordé dans le cadre du paquet « Mobilité »
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Sécurité en gare de triage
Les réflexions menées par les membres du groupe de travail interministériel se poursuivent.
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