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Amélioration des conditions de travail : texte de l'accord du 26/03/1976
Un accord sur l'amélioration des conditions de travail a été conclu le 26 mars 1976 entre l’U.I.C., d'une part et les syndicats : C.F.T.C., C.G.C. et C.G.T.-F.O., d'autre part.
Tech'Time n° 346 - janvier-février 2026
Découvrez les décryptages HSE dans la nouvelle Lettre Technique "TECH'TIME" de janvier-février 2026.
Environnement & RSE
Les entreprises de la Chimie innovent et améliorent en permanence leurs produits et procédés au service de notre bien-être, de notre santé…
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Loi du 31/03/2006 pour l’égalité des chances : dispositions relatives aux stages en entreprise (article 9)
La loi n° 2006-396 du 31/03/2006 pour l’égalité des chances fixe un cadre juridique pour certains stages en entreprise.
DEDOUANEMENT EN EGYPTE
Flambée des coûts du système ACI Format de facture Expéditions par voie terrestre ou aérienne
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2020
La nouvelle circulaire douanière remplace celle du 24 septembre 2019
Signature d’une convention de partenariat entre la Douane et France Chimie
La Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) et France Chimie nouent un partenariat pour renforcer la coopération autour des…
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Veille réglementaire SSE du 1er au 15 mars 2021
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 mars 2021.
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