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Lancement de la nouvelle enquête nationale de biosurveillance ALBANE
Cette nouvelle enquête sur la santé, la biosurveillance, l’alimentation et la nutrition (ALBANE) est lancée pour mesurer l’imprégnation…
Après l’accord sur les salaires minima de branche, l’UIC lance une campagne de communication auprès de ses entreprises adhérentes
Les entreprises adhérentes intéressées par cette initiative sont invitées à prendre contact avec leur UIC géographique ou avec le Département Social de l’UIC nationale.
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Démarche d'excellence sécurité: atteindre le zéro accident de façon pérenne
En 2016, Arkema a organisé une journée dédiée à la Qualité de Vie au Travail, incluant des présentations et ateliers sur la prévention du stress animés par des experts externes, accompagnés de supports de communication diffusés par l’encadrement. Cette fiche fait partie du DT125 des initiatives Responsible Care.
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Conditions d’assujettissement aux cotisations sociales des sommes versées aux stagiaires : décret n° 2006-757 du 29/06/2006
Un décret du 29/06/2006 (J.O. du 30) a fixé le montant de la franchise de cotisations patronales et salariales de sécurité sociale applicable aux sommes versées aux stagiaires en entreprise.
Biens à double usage (civil et militaire)
Le nouveau règlement européen sur le contrôle des exportations entre en vigueur
Contrôle des transports terrestres - Circulaire T 625
Les exploitants doivent être prêts à accueillir un contrôle de transport et à répondre à toutes les demandes des contrôleurs.
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Note auxopérateurs: Incoterm DPU et évolution de Delta
Entrée en vigueur des nouvelles règles Incoterms® 2020 au 1er janvier 2020
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