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Santé, sécurité, environnement
Extension des avenants du 15/02/2012, à l'accord du 08/11/2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie...
Arrêté du 2 août 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 12 juillet 2012 (extrait)...
Alternance : une progression dynamique
Le recours à l'alternance continue de progresser dans la branche Chimie sur l'ensemble des territoires et reste un levier de recrutement à dé…
Loi en faveur des revenus du travail
La loi (n°2008-1258) en faveur des revenus du travail du 3 décembre 2008 publiée Journal Officiel du 4 décembre, traite successivement...
Economie Générale : conjoncture internationale et conjoncture française
Après un recul de 0,1 % au deuxième trimestre révisé par l’Insee), le PIB a légèrement augmenté au troisième trimestre (+0,2 % par rapport au trimestre précédent).
Fiscalité douanière
Ce projet d’instruction découle du décret n° 2010-233 du 5/03/2010 relatif aux formalités requises en matière de preuve des exportations de biens bénéficiant de l’exonération de taxes sur la valeur ajoutée...
mesures restrictives et sanctions de l'UE du 04/12/21 au 07/01/2022
Tableau récapitulatif des textes relatifs aux sanctions et mesures restrictives de l’Union européenne parus au Journal Officiel entre le 04/12/2021 et le 07/01/2022
BULLETIN ÉCONOMIQUE - 3e TRIMESTRE 2022
La chimie en France subit le double effet de la crise énergétique et de la baisse de la demande
Accord sur l’emploi du 15/01/1991 : chapitre 6 Dispositions diverses
Sous réserve de dispositions légales et réglementaires plus favorables relatives au travail temporaire, les entreprises relevant de la Convention Collective Nationale des Industries Chimiques appliqueront les dispositions suivantes...