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IUPAC, « le » congrès mondial de la Chimie
Venez assister au plus grand Congrès mondial de la Chimie, du 7 au 12 juillet à Paris (Palais des Congrès porte maillot et à la Sorbonne)
Décret du 29 avril 2019 portant application des dispositions de l’article 104 de la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel relatif aux obligations en matière d’égalité professionnelle entre les femmes et les h
L’index de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes est déjà entré en application pour les entreprises d’au moins 1000 salariés qui ont eu jusqu’au 1er mars pour publier leurs résultats.
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Substances appauvrissant la couche d'ozone
Importations et exportations 2020 et registre électronique
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Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 15 avril au 08 mai 2019
Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er mai 2019
La nouvelle circulaire douanière remplace celle du 27 mars 2019
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Stockage de gaz et délestabilité - Impact sur les sites chimiques consommateurs de gaz
L’article 12 de la loi « hydrocarbures », publiée le 30 décembre 2017, a modifié les modalités d’accès aux stockages souterrains de gaz en France : > Le revenu des opérateurs de stockages est désormais régulé ; > Les capacités de stockage sont vendues aux fournisseurs au travers d’enchères ; > La différence entre le revenu régulé des opérateurs de stockages et les revenus des enchères est compensée via un terme tarifaire de stockage payé par les consommateurs. Cette réforme a donc pour conséquence d’introduire une nouvelle ligne sur la facture de gaz des sites chimiques en France.
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