Résultat de recherche

14 septembre 2002 Document Convention collective & accords de branche

Licenciement du salarié reconnu physiquement inapte à l'exercice de son emploi...

Le salarié inapte à l’exercice de son emploi et qui, n’ayant pu être reclassé dans l’entreprise, a dû être licencié (article L 122-24-4 du code du travail) bénéficie de l’ensemble des dispositions...

26 septembre 2014 Actualité

Sortie du livre de Fabrice Nicolino : Un empoisonnement universel

Le 17 septembre, est sorti le livre de Fabrice Nicolino*, Un empoisonnement universel, Comment les produits chimiques ont envahi la planète…

25 avril 2019 Actualité Fiscalité

Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)

Régime d'exonération pour un usage autre que carburant ou combustible

26 février 2019 Document

Index de l'égalité femmes/hommes

L’index de l’égalité femmes/hommes se veut simple. Pourtant, sa mise en œuvre suscite de nombreuses interrogations de la part des entreprises. Le ministère du Travail répond à certaines d’entre elles dans un questions-réponses mis en ligne le 14 février.

15 juin 2020

Financement

France Chimie peut vous aider à trouver des financements grâce à son réseau.

14 septembre 2002 Document Convention collective & accords de branche

Indemnisation maladie/accident : prise en compte de la rémunération nette

Appelée à statuer sur le point de savoir s’il convenait de prendre en compte la rémunération brute ou la rémunération nette de l’intéressé comme base de calcul de l’indemnisation complémentaire maladie ...

14 mars 2009 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Cahier de sécurité n° 14 : feux de cuvettes, révision 1

Le présent cahier de sécurité ne traite que des feux de liquides inflammables contenus dans des cuvettes à l'air libre. Il n'aborde pas le cas des feux de solides inflammables et de produits pyrophoriques.