Résultat de recherche

14 avril 2008 Document Protection des travailleurs

Risques technologiques : adoption du projet de loi en première lecture par l’Assemblée Nationale

Le texte du projet de loi voté par le Sénat a connu plusieurs modifications lors de son examen en 1ère lecture par l’Assemblée Nationale.

14 octobre 2004 Document

Appendice I, avis de la commission nationale paritaire d’interprétation : Articles 6 et 8

Art. 6 et 8. : Délégués du personnel - Comités d’entreprise.

2 octobre 2020 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange

MATIERES PREMIERES CRITIQUES

Nouvelle alliance européenne

12 février 2019 Actualité Classement - Origine - Valeur

Guerre commerciale

Mesures de sauvegarde définitives de l’Union européenne sur certains produits sidérurgiques

19 mai 2025 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)

Les suites du webinaire DGEC / Douane du 13 mai 2025

23 septembre 2008 Document Convention collective & accords de branche

Accord du 16/03/2003 relatif au travail de nuit dans les industries chimiques

Texte de l’Accord du 16 septembre 2003 relatif au travail de nuit dans les industries chimiques, signé avec la CFE-CGC et la CMTE-CFTC, il encadre le recours au travail de nuit et étend les garanties conventionnelles en vigueur dans la profession.