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Colloque international sur la gestion des risques : REX, échanges et présentation du dispositif TRANSAID
Les 12 et 13 juin derniers, s’est tenu à Québec le 6ème colloque international sur la gestion des risques sur le sujet de « La gestion des…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 novembre 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 15 novembre 2023.
Médiation inter-entreprises : référencement des acteurs du conseil en CIR-CII
La médiation inter-entreprises a construit un référentiel des acteurs du conseil en Crédit Impôt Recherche (CIR) et Crédit Impôt…
Guide de recommandations pour l' achat et l' utilisation des matériels électriques
Le présent guide se limite à mettre l'accent sur les paramètres qu'il est nécessaire de bien examiner avant achat, au regard de la sécurité et de la protection de l' environnement.
L’activité partielle dans la Chimie jusqu’au 30 septembre 2026
Synthèse du dispositif d’activité partielle dans la branche Chimie, l’articulation entre le dispositif légal et l’accord de branche reconduit jusqu’au 30 septembre 2026
Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Accord Parlement/Conseil de l’UE sur les simplifications
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er septembre 2018
La nouvelle circulaire douanière apporte des modifications et des ajouts les produits pétroliers
Covid-19 - Evaluation des mesures de soutien aux entreprises
En mars 2020, le Gouvernement a créé un comité de suivi et d’évaluation des mesures de soutien aux entreprises confrontées à…
URGENT - Conflit en Ukraine
De nouvelles sanctions européennes en perspective vis-à-vis de la Russie Quels flux doivent être préservés ?
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Taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel
La Douane française a publié une nouvelle circulaire, n° 09-028 du 26/03/2012, relative à la TICGN afin d’intégrer des modifications concernant les principes et modalités d’exonération, la notion de double usage et les modalités de remboursement de la taxe
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