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Méga camions et cabotage
La sénatrice Fabienne KELLER a établi un rapport d'information sur "La circulation des méga camions et le fret routier européen"
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Plan d'investissement décennal : La part du transport
Le plan d'investissement pour les dix ans à venir, a été présenté par le Premier ministre le 9 juillet 2013 ; Jean-Marc Ayrault a souhaité…
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Loi sur les infrastructures et services de transports
Définitivement adoptée par l'Assemblée nationale le 24 avril 2013, la loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de…
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Eurovignette : Révision de la directive
Le dispositif de modulation des péages applicables aux véhicules de transport de marchandises par route est rectifié et complété en France…
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Poids lourds : dispositifs de dépollution
Le 15 mai 2013, a été publié un arrêté, tenant compte des nouvelles technologies, visant à diminuer les émissions de particules et…
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Poids et mesure des camions : projet de modification de la directive UE
Le 15 avril 2013, la Commission européenne a présenté sa proposition de modification de la directive européenne 96/53/CE du 25 juillet 1996…
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Grand plan de modernisation du réseau ferroviaire
Le Ministère des transports a décidé d’engager une nouvelle étape de modernisation du réseau ferroviaire en demandant à RFF (Réseau…
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Projet de réforme de gestion du système ferroviaire français
Le Ministre des Transports a présenté, le 29 mai 2013, en Conseil des Ministres son projet de réforme ferroviaire. Il prévoit de regrouper…
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Infrastructures : rapport "Mobilité 21"
Le rapport de la commission Mobilité 21 "pour un schéma national de mobilité durable" a pour mission de préciser et hiérarchiser les…
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Fret routier : aspects techniques du 44T
Les aspects techniques liés à l’autorisation de circulation des véhicules de 44T ont été abordés lors des Comité Transports &…
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