Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
9855 Résultats
Page
Avis de tempête sur le CIR
Même si le gouvernement s’est engagé à stabiliser le CIR dans le cadre de l’action 26 du pacte national pour la croissance, la compétitivité et l’emploi, le terrain n’est pas dépourvu d’embûches pour les entreprises.
Plan de neutralité climatique obligatoire pour certaines installations
La Direction Générale de l’Energie et du Climat estime que 9 sites de la Chimie en France devront remettre à l’administration un plan de…
Origine préférentielle d'une marchandise
Certificat de circulation EUR.1 : Modalités d'établissement
Système d'information douanier
Webinaire Douane du 14 mai – Delta IE (Import et Export/SDS (Suivi de Sortie))
Etats-Unis - Droits de douane sur l’acier et l’aluminium
Conséquences et riposte de l’Union européenne
RELATIONS COMMERCIALES AVEC L’ALGÉRIE
Évolutions réglementaires impactant les opérations d'import/export
-
Contentieux relatif à l'accord-cadre du 08/02/1999 sur l'organisation et la durée du travail dans les industries chimiques
La Cour de Cassation a récemment pris position sur un point de procédure concernant l’accord du 8/02/1999 relatif à la réduction du temps de travail à 35 heures dans les industries chimiques.
-
Horizon 2020 - Nouvelle fonctionnalité pour la recherche de partenaires sur le portail du participant
Pour bénéficier de subventions européennes sur des projets collaboratifs, il est désormais plus facile de trouver des partenaires grâce à…
-
Assurance chômage: accord national interprofessionnel du 22 mars 2014
L’accord national interprofessionnel (ANI) signé le 22 mars 2014 instaure de nouvelles dispositions en matière d’assurance chômage.
Page