Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
9838 Résultats
Page
Les modalités de changements de taux de tva au 1er janvier 2014
Le Medef nous a fait parvenir la lettre adressée par Madame Véronique Bied-Charreton, Directrice de la Direction de la Législation Fiscale, à Monsieur Pierre Gattaz, Président du Medef, relative aux modalités de changements de taux de TVA prévus au 1er janvier 2014.
-
Erratum : annexes 1 et 2 de la circulaire S 2259 relative aux précisions quant au rôle et au fonctionnement de la commission paritaire...
S 2259 du 5 novembre 2012 relative aux précisions quant au rôle et au fonctionnement de la commission paritaire de validation des accords d’entreprise.
-
Loi de modernisation sociale du 17/01/2002 : vers une prolongation du délai de certaines dispositions
Proposition de loi visant à prolonger de 6 mois le délai de suspension de certaines dispositions de la loi de modernisation sociale (LMS) du 17/01/2002.
-
Précurseurs de drogue : la coopération UIC / MNCPC présentée aux autorités chinoises
A l’invitation de la Commission européenne, l’UIC a témoigné du rôle d’une fédération professionnelle et de la coopération avec son…
REX : Tuyauteries aériennes endommagées par une grue
L’EPSC (European Process Safety Center) met en ligne une fiche REX.
Accord sur les salaires minima du 18 décembre 2013 dans les Industries chimiques pour 2014
La négociation annuelle obligatoire dans les Industries Chimiques a abouti, le 18 décembre 2013, à la signature avec la CFE CGC et la CFDT…
Rencontre : présentation de l'Accélérateur Chimie Plasturgie Santé par Bpifrance
Dirigeants de PME, venez découvrir l'Accélérateur Chimie, Plasturgie, Santé et toutes les opportunités qu'il peut offrir à votre entrepris…
Page