Résultat de recherche

25 août 2020 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Contrôle des exportations de biens à double-usage

Le SBDU se met à l’anglais…

24 août 2020 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

FAQ Seveso III de la Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR)

3 août 2020 Actualité RSE

A lire dans Info Chimie : L'inclusion des jeunes, un levier de performance

France Chimie et Info Chimie lancent une série d'articles pour sensibiliser les TPE-PME à la RSE et les guider dans la démarche Responsible C…

31 juillet 2020 Actualité Droits et taxes

Covid-19 : mise à jour avis de la douane fabrication gels hydro-alcooliques & note franchises de droits

Mise à jour des avis relatifs à la fabrication et la mise sur le marché de gel hydro-alcoolique dans le contexte de l'épidémie de COVID-19.…

31 juillet 2020 Actualité TVA

Covid 19 : Abaissement TVA masques et produits d’hygiène

Voici quelques précisions au sujet des tenues de protection adaptées à la lutte contre la propagation du covid 19 éligibles au taux réduit…

31 juillet 2020 Document Santé, sécurité, environnement, Énergie & logistique

Lettre du Département Technique n° 294 : juillet-août 2020

Toute l’équipe du Département Technique a été mobilisée ce premier semestre sur de multiples sujets avec une attention particulière pendant le confinement pour faire face à une situation inédite.

27 juillet 2020 Document Relations Pays tiers hors accords de libre échange

Veille réglementaire du 01-05-2020 au 27-07-2020

Tableau récapitulatif des textes relatifs aux sanctions et mesures restrictives de l’Union européenne parus au Journal Officiel entre le 1er mai et le 27 juillet 2020.